Règlement court d'un forum

Un règlement lisible tient sur une page. Ce modèle pose l'esprit du lieu, cinq règles formulées comme des actions, l'échelle des sanctions et le moyen de joindre l'équipe.

Champs à remplir

Aperçu

Règlement du forum ………

Version du ………

 

L'esprit du lieu

………

 

Nos cinq règles

1. ………

2. ………

3. ………

4. ………

5. ………

 

En cas de manquement

L'équipe applique, selon la gravité, la progression suivante : ……….

 

Une question ou une contestation ? Écrivez à : ………

 

Rédigé par ………

Avant de publier

Modèle à adapter à votre situation, pas un avis juridique. Sans JavaScript, le modèle vierge ci-dessus peut être imprimé et rempli à la main.

Questions fréquentes

Ce modèle a-t-il une valeur juridique ?

C'est un modèle d'aide à la rédaction, à adapter à votre communauté. Il ne remplace pas l'avis d'un professionnel du droit.

Mes informations sont-elles envoyées quelque part ?

Non. Le texte est généré dans votre navigateur et ne quitte pas votre appareil.

Comment enregistrer le document ?

Utilisez les boutons de téléchargement (.txt ou .html) ou le bouton d'impression, qui permet aussi d'enregistrer en PDF avec la fonction d'impression de votre navigateur.

Pour aller plus loin